Qu’est-ce qu’un passeport produit numérique ?

Le Digital Product Passport (DPP) est un ensemble de données numériques qui regroupe toutes les informations pertinentes sur un produit tout au long de son cycle de vie, depuis les matériaux et la fabrication jusqu’au recyclage et à l’élimination, en passant par l’utilisation et la réparation. Dans le cadre du Ecodesign for Sustainable Products Regulation , le DPP sera progressivement rendu obligatoire pour de nombreux groupes de produits dans l’UE.

Quelles sont les données produit requises pour le Digital Product Passport ?

Les exigences concrètes dépendent de la catégorie de produit concernée. Les données types comprennent :

• Identification du produit (GTIN, numéro de série, modèle)
• Informations sur le fabricant et le fournisseur
• Composition des matériaux
• Informations sur les substances dangereuses
• Empreinte carbone / indicateurs environnementaux
• Informations sur la réparation et la maintenance
• Consignes de démontage et de recyclage
• Preuves de conformité et de certification

L’objectif est de promouvoir la transparence, la durabilité et l’économie circulaire, ainsi que de répondre efficacement aux exigences légales.

La réglementation s’applique dans les 27 États membres de l’UE. À l’heure actuelle, il n’existe pas de réglementation spéciale pour les autres pays, sauf si ceux-ci adoptent des exigences similaires au niveau national ou dans le cadre d’accords commerciaux. Les importateurs et les distributeurs hors UE qui souhaitent importer ou distribuer des marchandises dans l’UE doivent également s’assurer que les produits disposent d’un passeport numérique valide. Les importateurs et distributeurs hors UE qui souhaitent introduire ou commercialiser des marchandises dans l’UE doivent également s’assurer que les produits obtiennent un Digital Product Passport valide.

Aspects importants relatifs à la conformité

• Les exigences détaillées (quelles données, structure, formats) sont définies dans des actes délégués de la Commission européenne.
• Après la publication d’un acte délégué, les entreprises bénéficient généralement d’une période transitoire (par exemple 12 à 18 mois) pendant laquelle elles doivent mettre en œuvre les données DPP.
• En cas de non-respect, elles s’exposent à des restrictions d’accès au marché ou à des sanctions, par exemple lors de procédures douanières ou de contrôles du marché.

Quels sont les défis liés à l’introduction d’un Digital Product Passport ?

• Données fournisseurs incomplètes
• Manque de standardisation
• Effort de coordination important tout au long de la chaîne de valeur
• Intégration dans les systèmes informatiques existants

Une stratégie claire en matière de données et des processus structurés permettent toutefois de relever ces défis de manière durable.

Comment préparer les données produit pour le passeport produit numérique ?

La préparation de vos données produit est une étape décisive pour la réussite de la mise en œuvre du DPP. La procédure suivante a fait ses preuves :

1. Réaliser un inventaire des données

• Recensez toutes les sources de données existantes relatives aux produits (ERP, PLM, PIM, fichiers Excel, bases de données fournisseurs).
• Identifiez les lacunes dans les données au regard des exigences réglementaires.

2. Garantir la qualité des données

• Vérifiez l’exhaustivité, la cohérence et l’actualité des informations.
• Standardisez les formats de données (par exemple, les unités, les désignations de matériaux).
• Évitez les doublons ou les contradictions dans les enregistrements.

3. Intégrer la chaîne d’approvisionnement

• Définissez des exigences claires pour vos fournisseurs.
  Mettez en place des formats d’échange de données standardisés.
• Assurez-vous que les données relatives à la durabilité et aux matériaux sont vérifiables.

4. Structurer et standardiser les données

• Utilisez des systèmes de classification et d’identification établis.
• Classez les informations sur les produits tout au long de leur cycle de vie.
• Préparez des formats lisibles par machine (par exemple JSON, XML).

5. Définir la gouvernance et les responsabilités

• Désignez les responsables des données.
• Définissez des processus de mise à jour continue.
• Intégrez les processus DPP dans les workflows de conformité existants.

6. Vérifier l’infrastructure technique

• Évaluez si les systèmes existants répondent aux exigences DPP.
• Planifiez des interfaces pour l’échange de données et l’intégration QR/supports de données.
• Tenez compte de la sécurité informatique et de la protection des données.